Quels sont les matières et les sujets que vous allez traiter lors de votre LLM ? Voici quelques éléments de réponses sur ce à quoi vous pouvez vous attendre.
Les matières enseignées vont dépendre essentiellement de deux choses : le LLM que vous avez choisi et vos choix de cours.
Certains programmes de LLM disposent d’une sélection obligatoire de cours qui sont non modifiables. D’autres en revanche, sont plus permissifs et vous permettent de choisir certains de vos cours. Vous trouverez plus d’information sur la sélection des cours dans notre article dédié.
Syllabus et trame de cours
Vous aborderez les notions que votre Professeur a décidé de traiter en cours et qui figureront dans le « Syllabus ». Ce dernier constitue la trame générale élaborée par votre Professeur précisant les modalités et le contenu précis du cours.
Le Professeur élabore un cours qu’il estime pertinent sur la base des concepts existants dans sa matière (tels que les règles fédérales, étatiques, restatements, uniformed rules – voir ci-dessous).
Généralement vous n’étudierez pas toutes les notions comprises dans vos ouvrages ou au programme du barreau. L’idée du cours est de vous familiariser avec les grandes notions de la matière et la méthode de réflexion.
Par exemple, pour le droit de la responsabilité civile (tort law), certaines notions sont majeures et seront disséquées en cours (ex : negligence, intentional tort). D’autres en revanches sont plus marginales et seront traités rapidement voir pas du tout en cours (trespass, assault, battery, products liability, et intentional infliction of emotional distress).
Si vous passez le barreau à l’issue de votre LLM, vous devrez réviser ces notions par vous-mêmes ou avec votre prépa.
Etude des règles fédérales et étatiques
Vous étudierez rarement des règles spécifiques d’un Etat. Les lois étant établies par chaque Etat. Elles varient donc d’une juridiction à une autre. Pour certains domaines du Droit, les règles sont un mélange de règles fédérales et étatiques et ont donc vocation à s’appliquer de manière relativement uniforme sur l’ensemble des Etats soumis à ce corps de règles (c’est le cas de la procédure civile et du droit des entreprises en difficulté ou « bankruptcy »).
A l’Université et lors de votre LLM, vous ne verrez pas de droit étatique spécifique. En effet, les étudiants américains eux-mêmes ne se destinent pas nécessairement à exercer dans le même Etat que celui dans lequel ils vont à la Law School.
Restatements et UNIFORMED RULES
Les règles sur lesquelles vous travaillerez seront soit les grandes tendances de règles au sein des Etats ; soit vous travaillerez sur des corps de règles indicatifs sur lesquels les législateurs de chaque Etats travaillent pour élaborer les lois (par exemple les Restatements, ou encore les Uniformed Rules).
Les Restatements sont des recueils académiques de règles élaborés par l’American Legal Institute (ALI). L’ALI regroupe des grands noms judiciaires et politiques qui sont une référence sur tout le territoire des Etats-Unis. Ce cercle prestigieux d’experts édicte donc des normes non contraignantes mais que bon nombre de législateurs étatiques suivent.
De la même manière, les uniformed rules constituent des socles de règles non contraignantes mais que les Etats décident d’utiliser partiellement ou totalement pour élaborer leurs lois. C’est le cas par exemple des Uniform Rules of Professionnal Conduct constituant les règles de déontologie de la profession d’avocat.
Guide LLM pour les étudiants en droit 